Site officiel de la Ville de Marcq-en-Baroeul

Le site www.marcq-en-baroeul.org est la propriété de la Ville de Marcq-en-Baroeul.

Ce site est hébergé par la société OVH : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Marcq-en-Barœul - Hôtel de Ville
103 avenue Foch BP 4029– 59704 Marcq-en-Barœul

Directeur de la publication : Maire de Marcq-en-Barœul
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Direction de la Communication
Photos : © CCPLD, sauf mention contraire

Création graphique : mediapilote.com

Droits d'auteurs et copyright

Le site de la ville de Marcq-en-Barœul est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la ville de Marcq-en-Barœul .

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : ville de Marcq-en-Barœul .

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La ville de Marcq-en-Barœul décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

Pour signaler une erreur sur le site ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à nous contacter.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La ville de Marcq-en-Barœul ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de Marcq-en-Barœul décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Marcq-en-Barœul, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;

La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou "frames"). L'URL figurant dans le lien doit êtrewww.marcq-en-baroeul.org,

Dans les autres cas, et notamment :

  • si vous souhaitez afficher le logo de la ville de Marcq-en-Barœul ;
  • si le contenu du site de la ville de Marcq-en-Barœul doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames)
  • si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.marcq-en-baroeul.org n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse à la ville de Marcq-en-Barœul en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

Hôtel de ville de Marcq-en-Barœul
103 avenue Foch BP 4029– 59704 Marcq-en-Barœul

La ville de Marcq-en-Barœul dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites.L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la ville de Marcq-en-Barœul cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la ville de Marcq-en-Barœul se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La ville de Marcq-en-Barœule peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Utilisation de cookies

Les données recueillies auprès des utilisateurs de marcq-en-baroeul.org

Lorsqu'un internaute utilise le site Internet marcq-en-baroeul.org, la Ville de Marcq-en-Baroeul  recueille automatiquement son adresse IP et des informations relatives à son utilisation du site (rubriques consultées…).

marcq-en-baroeul.org utilise la technologie des marqueurs (cookies) afin d'améliorer la qualité de son site internet et mieux répondre aux attentes des utilisateurs, par exemple en facilitant la navigation sur le site.

Un cookie est un fichier informatique que marcq-en-baroeul.org envoie sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur et qui permet de reconnaître son ordinateur et de se « souvenir » des données émises ou saisies lors de la navigation effectuée sur le site.

De manière générale, les cookies sont sans dommage pour le poste informatique des utilisateurs qui est libre d'accepter ou refuser les cookies en configurant son logiciel de navigation sur Internet. Pour ce faire, l'Utilisateur peut se rendre sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (« CNIL ») à l'adressehttp://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/ qui explique comment effectuer une telle configuration.

Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

 

Bannière bas de page représentant des batiments
Retrouvez-nous aussi sur
 
icone facebook   icone instagram   icone twitter   icone youtube   icone linkedin